Comment changer de propriétaire d'un véhicule d'occasion?

À l'heure actuelle, il est courant d'acquérir ou de transférer un véhicule d'occasion à une autre personne ( changement de propriétaire d'un véhicule ). Dans de nombreux cas, cela se traduit par une vente ou un don. Quoi qu'il en soit, lorsque vous allez transférer un véhicule d'occasion, il est nécessaire de notifier ce transfert à la Direction Générale de la Circulation (DGT) afin que la propriété du véhicule change; mais nous devons également payer la taxe correspondante en fonction de l'opération que nous effectuons (vente ou donation).

En tant que conseiller fiscal, je vous recommande de faire une vente, même s'il s'agit en fait d'un don, car vous paierez moins d'impôts si vous le faites de cette façon.

Si nous faisons un don, nous devons faire la taxe de donation ou modèle 621 ; tandis que s'il s'agit d'une vente, il faut présenter le modèle 457 qui est une Liquidation de la taxe de transmission des véhicules sert à régler, devant le Trésor public ou la Communauté autonome, les taxes sur la vente de véhicules d'occasion, d'avions ou de bateaux entre particuliers.

Dans cet article de notre blog, nous allons couvrir les questions les plus fréquentes sur le changement de propriétaire d'un véhicule et; sur les opérations de vente et d'achat de véhicules.

TVA ou ITP?

Les adeptes des contenus que nous écrivons Ruiz Prieto Asesores savent parfaitement distinguer quand les opérations indirectes sont soumises à la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) et quand elles sont soumises à l'ITP (Property Transfer Tax); grâce à notre cours GRATUIT sur la fiscalité indirecte .

A chaque fois qu'il y a vente de véhicules d'occasion entre particuliers , cette opération est soumise à la taxe indirecte de l'Impôt de Transfert de Propriété (ITP) .

La Junta de Andalucía a un modèle spécial pour ce type d'opérations ( modèle 621 ), en le différenciant du modèle 180 qui est pour le reste des opérations soumises au ITP.

En principe, en Andalousie, le taux général applicable est de 4% sur la valeur de la vente du véhicule; mais à certaines occasions il peut être taxé à 8% si le véhicule dépasse 17 puissance fiscale.

Le contribuable ou contribuable est l'acheteur du véhicule qui devra s'acquitter de la taxe auprès de l'administration compétente. Normalement, ce sera l'Agence Fiscale Autonome, puisque l'ITP a été attribué aux Communautés Autonomes, avec des exceptions.

Cependant, si la vente est réalisée entre entrepreneurs en fonction de leurs activités commerciales, cette opération ne portera pas d'ITP, mais de TVA. Par exemple, entre deux entreprises, où l'on souhaite acquérir un véhicule d'occasion auprès d'une autre entité.

Don ou vente?

En général, il est plus rentable de faire une vente qu'un don d'un véhicule d'occasion. Le taux de taxe du véhicule d'occasion est d'environ 4% en Andalousie, sauf si le véhicule dépasse le 15 puissance fiscale qui sera de 8%.

En revanche, le don n'a pas de taux fixe et sera basé sur le tableau national de cette taxe puisque la Communauté autonome d'Andalousie n'en a pas approuvé une en particulier (comme si d'autres communautés autonomes l'avaient fait).

Dans ce cas, il serait taxé par 7, 50% quand la la base d'imposition ne dépasse pas 7. 760, 47 €, passant à 8, 50% pour la partie qui dépasse ces 7. 1060, 46 et atteindre le montant de 15 . 993, 91 €. A partir de ce montant, le taux d'imposition est porté à 9, 30% et ainsi de suite.

Dans le cas où le véhicule à transférer a un coût inférieur à 7. 760, 46 €, le don peut être plus efficace dans certains cas si le véhicule a plus de puissance fiscal (13 puissance fiscale), puisqu'elle sera dans ce cas de 8%. Pour cette raison, avant de réaliser une opération il est conseillé de contacter un bon conseiller fiscal et comptable qui vous aidera à calculer la taxe que vous paieriez pour faire un don ou une vente; en tenant compte de la communauté autonome où vous résidez.

Quelles procédures et quels documents sont nécessaires pour un changement de propriétaire d'un véhicule?

Normalement, la chose la plus conseillée est de se rendre dans une agence de véhicules pour effectuer toute l'opération de changement de propriétaire; puisque vous pouvez vérifier différents prix dans différentes entreprises; par exemple dans Tramciar vous avez le prix du changement de nom de voiture dans ce lien.

Généralement, toutes ces entreprises effectuent les démarches sans avoir à se déplacer; car aujourd'hui grâce à la signature électronique nous pouvons effectuer toutes ces procédures en moins de 19 heures, en communiquant le changement de propriétaire à la fois à la DGT et à la LACC où la taxe doit être réglée.

C'est un avantage concurrentiel car il ne suppose aucun type de déplacement de la part des parties intéressées et; Ils nous apportent une sécurité juridique contre l'administration publique, sachant que la procédure que nous allons mettre en œuvre est correcte.

Ensuite, nous allons expliquer la procédure habituelle de fonctionnement de ces types de sociétés :

1) Ils calculent les dépenses d'exploitation dans un premier temps contact

Normalement, la première étape consiste à remplir un formulaire et une fois toutes les données techniques de votre véhicule et la Communauté Autonome où l'opération est effectuée est obtenue ; Un technicien spécialisé en la matière prendra contact avec vous, détaillant les coûts de l'opération.

Il vous indiquera combien vous devrez payer pour les frais administratifs et combien de PTI (si vous optez pour une vente); ainsi que les frais pour leurs services.

2) Rassemblez toute la documentation

Pour réussir le changement de propriétaire, vous avez besoin de:

• Le DNI des deux sujets ou d'une partie de la vente,
• · La fiche technique,
• · L'autorisation de circulation,
  • · Le dernier reçu de la taxe de circulation,
  • · Contrat d'achat,
  • · Et une autorisation administrative à l'entreprise qui va réaliser ladite opération, qui est normalement gérée par eux, mais dernièrement la DGT exige que ladite représentation soit faite par de son siège électronique par saisie .

  3) Signer le contrat de vente et la déclaration de cession du véhicule

  Dans le cas où vous n'avez pas conclu le contrat de vente, les bureaux de conseil et les agences de véhicules concluront un contrat de vente pour vous permettre de légaliser ladite situation. Ledit contrat doit être signé par les deux parties (acheteur et vendeur).

  Cela dépend déjà de l'agence que vous engagez pour vous conseiller si vous souhaitez ajouter des clauses particulières à votre contrat de vente.

  Plus tard, vous devrez remplir la «déclaration de transfert de véhicule» qui est un formulaire que vous pouvez télécharger directement depuis la DGT.

  4) Vérifier toute la documentation et paiement des taxes et frais (ITP)

  Une fois que votre conseiller aura obtenu toute la documentation, il vérifiera qu'elle est correcte et procédera au paiement à la fois de l'ITP (modèle 621 ) ainsi que les frais de la DGT.

  De plus, en tant qu'acheteur, vous aurez besoin d'une preuve de paiement pour transférer la propriété du véhicule et vous aurez un terme de 34 jours pour régler la taxe puisque la signature du contrat de vente est officialisée; Ce que vous devez faire pendant ce temps pour que le Trésor ne vous sanctionne pas.

  Il est recommandé qu'avant de traiter la taxe (ITP), la valeur du véhicule soit calculée; Car si vous le vendez à un prix inférieur à celui recommandé par l'AEAT, vous serez soumis à un contrôle fiscal. Il est donc conseillé de se faire conseiller par un professionnel du domaine tout au long du processus.

  N'oubliez pas que le prix du PTI doit être calculé en fonction de la LACC où vous résidez, du type de véhicule que vous achetez (marque, modèle et carburant) et de sa dépréciation.

  Enfin, il remettra toute la documentation à la DGT (Provincial Traffic Headquarters) via le siège électronique du registre général, y compris à la fois le reçu bancaire, ainsi que tous les modèles et contrats générés.

  Bien que cela puisse sembler une opération longue et fastidieuse, les professionnels ont tout prêt et en une question de 24 heures vous aurez tout Remis à l'organe compétent pour prendre une décision administrative sur le changement de propriétaire.